Comptes rendus municipaux

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AOÛT 2022

Liste des délibérations examinées :

Délibération N° 2022/20 portant sur l’avenant N°1 au bail dérogatoire d’une partie du bâtiment au 12 route de Banize.

Délibération N° 2022/21 portant sur la mise en place d’une tarification sociale pour la cantine scolaire.

Délibération N° 2022/22 portant sur la suppression et la création d’un poste d’adjoint technique.

Délibération N° 2022/23 portant sur la suppression et la création d’un poste d’adjoint technique.

Délibération N° 2022/24 portant sur les tarifs de la garderie municipale.

Délibération N° 2022/25 portant sur les tarifs pour la location de la salle polyvalente.

Délibération N° 2022/26 portant sur la redevance d’assainissement

Délibération N° 2022/27 portant sur la répartition intercommunale des charges de l’école.

Délibération N° 2022/28 portant sur l’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.

Délibération N° 2022/29 portant sur la clef de répartition de dissolution du syndicat intercommunal de transport scolaire du collège d’Ahun.

Précédents comptes rendus

Compte rendu du 16 juin 2022.

Compte rendu du 13 avril 2022.

Compte rendu du 28 février 2022.

Compte rendu du 20 décembre 2021.